Politique en matière de promotions

Cette Politique en matière de promotions a été mise à jour 4 novembre 2020.

La présente Politique en matière de promotions (la « Politique ») comprend des informations sur les méthodes que les formateurs Udemy peuvent utiliser pour promouvoir leurs contenus, y compris les coupons formateur, les liens de parrainage de cours et les programmes optionnels de marketing Udemy. La présente Politique est intégrée pour référence dans nos Conditions générales d'utilisation et nos Conditions d'utilisation du formateur. Tous les termes en majuscules qui ne sont pas définis dans la présente Politique sont spécifiés dans les Conditions générales d'utilisation ou dans les Conditions d'utilisation du formateur.

Vous pouvez trouver les versions traduites de la présente Politique en suivant les instructions linguistiques du centre d'aide disponibles ici. Les traductions suivantes sont également disponibles pour les langues non prises en charge par le centre d'aide :

• Coréen (프로모션 정책)
• Chinois - Traditionnel (促銷政策)
• Chinois - Simplifié (推广政策)
• Néerlandais (Promotiebeleid)
• Russe (Политика порядка проведения промоакций)
• Roumain (Politica de promoții)
• Indonésien (Kebijakan Promosi)
• Thaï (นโยบายโปรโมชั่น)

Toute version de la présente Politique dans une langue autre que l'anglais est fournie à des fins pratiques et vous comprenez et acceptez qu'en cas de conflit entre la version anglaise et une version non anglaise, la version anglaise prévaut.

1. Coupons formateur et liens de parrainage de cours

En tant que formateur, vous pouvez augmenter vos ventes en faisant la promotion de votre cours à l'aide d'un lien de parrainage ou d'un code de coupon.  Vous pouvez générer un code de coupon correspondant à une remise ou au prix actuel d'Udemy, comme prévu aux termes des Services. Notez que la remise réelle peut être légèrement supérieure en raison des arrondis et des conversions de devises. Lorsqu'un participant applique votre coupon de réduction à une opération en devises étrangères, nous appliquons une remise proportionnelle dans la devise applicable du participant.

Lorsqu'un participant utilise votre code de coupon ou votre lien de parrainage de cours lors du paiement, votre part de revenus correspondra à 97 % du Montant net moins toute déduction applicable, comme les éventuels remboursements aux participants.

Vous pouvez également générer des coupons de réduction de 100 % pour offrir votre cours payant gratuitement. Ces coupons peuvent être soumis à des restrictions. Vous ne pouvez pas vendre des coupons gratuits sur les sites Web de tiers ni les offrir en échange d'une compensation.

2. Programmes promotionnels

2.1 Fonctionnement des Programmes promotionnels

Udemy offre aux formateurs premium plusieurs programmes optionnels de marketing (les « Programmes promotionnels »), auxquels vous pouvez vous inscrire sur la page Accords promotionnels dans vos paramètres formateur ou, pour certains programmes, via un accord écrit (y compris via e-mail) entre vous et Udemy, comme détaillé ci-dessous. Les programmes spécifiques offerts peuvent changer à tout moment. Dans le cadre des Programmes promotionnels, le prix de vos contenus peut également être plus élevé, à la discrétion d'Udemy.

Les promotions ou les programmes ne seront pas tous disponibles dans toutes les zones géographiques ou pour tous les contenus Udemy. Udemy se réserve le droit, à son entière discrétion, de déterminer les contenus à intégrer aux Programmes promotionnels et de fixer ou mettre à jour les prix de vente. Udemy peut supprimer vos contenus des Programmes promotionnels à tout moment et à son entière discrétion, avec ou sans notification.

Les montants des remises répertoriés ci-dessous sont approximatifs, car la remise réelle peut être légèrement plus élevée en raison de l'arrondissement du prix et de la conversion des devises. Udemy ne garantit aucun niveau minimum de succès relatif aux Programmes promotionnels.

2.2. Programme de promotions Udemy

Le Programme de promotions Udemy contribue à augmenter votre potentiel de gains en permettant à Udemy d'offrir votre contenu avec un taux de remise et à des prix intéressants, dans le cadre de promotions ciblées. Le Programme de promotions Udemy nous permet d'offrir votre contenu à des participants à un tarif réduit ou un tarif standard supérieur à 10 USD (ou l'équivalent local), sauf en Australie, au Brésil, en Inde, en Indonésie, au Mexique, en Afrique du Sud et en Turquie, et dans le cadre des ventes aux revendeurs et distributeurs d'Udemy, pour lesquels le prix peut être inférieur. 

Lorsqu'une promotion accordée à un revendeur ou un distributeur Udemy entraîne un prix de vente de votre contenu inférieur à celui autorisé par la présente Politique, Udemy calculera votre part des revenus sur la base du Montant brut autorisé par la présente Politique.

Les offres du Programme de promotions peuvent être promues par le biais des Services, des communications envoyées aux utilisateurs ou des plates-formes tierces, et la durée des offres peut varier.

En participant au Programme de promotions, vous convenez que votre part de revenus correspondra à 50 % du Montant net de la vente, moins toute déduction applicable, comme le remboursement aux participants.

2.3. Programme Marketing Boost

Udemy dispose d'un réseau de dizaines de milliers de sites affiliés et de relations établies avec des sites commerciaux tiers. Nous avons également une équipe dédiée au placement d'annonces numériques payantes. Grâce au Programme Marketing Boost, Udemy tire parti de ces sites partenaires et de ces plates-formes publicitaires pour promouvoir votre contenu auprès de nouveaux participants, sans frais initiaux pour vous.

En participant au Programme Marketing Boost, vous autorisez Udemy à faire appel à des tiers, notamment des revendeurs, des distributeurs, des sites affiliés, des sites commerciaux et des prestataires de publicité payante sur des plates-formes tierces (collectivement dénommés « Fournisseurs de publicité ») pour promouvoir votre contenu. Dans le calcul de vos revenus, Udemy peut déduire les frais associés à cette Publicité du montant brut avant de calculer le montant net de la vente.

En participant au Programme Marketing Boost, vous convenez que votre part de revenus correspondra à 25 % du montant net de la vente moins toute déduction applicable, comme les éventuels remboursements aux participants.

2.4 Programmes d'abonnement

Les formateurs premium peuvent également participer à nos programmes d'abonnement, y compris le programme Udemy for Business (« UFB ») et le programme d'abonnement Udemy, sous réserve de se conformer aux conditions supplémentaires énoncées dans la présente section.

Les sélections associées à ces programmes étant accessibles par abonnement, nous pouvons choisir les prix de vente et offrir des essais gratuits à notre discrétion. Tant que votre contenu est inclus dans une sélection, vous ne pouvez pas le retirer de la publication ni le rendre privé. 

Si vous avez accepté de fournir des questions d'évaluation (telles que définies ci-dessous), vous êtes également soumis aux conditions supplémentaires de la section 2.4.5 (Évaluations).

2.4.1 Programme Udemy for Business

La sélection Udemy for Business (UFB) (« Sélection Udemy for Business ») est une sélection de contenus sur abonnement, disponible pour les clients professionnels, notamment les organisations privées, publiques, à but non lucratif et gouvernementales, (les « Clients UFB »), qui offre une sélection des meilleurs contenus d'Udemy pour le développement professionnel et personnel.

En adhérant au Programme Udemy for Business, vous acceptez que tous vos contenus puissent être inclus dans la Sélection Udemy for Business. Nous pouvons choisir ou non d'inclure vos contenus dans la Sélection Udemy for Business, et nous pouvons modifier la sélection à tout moment, à notre entière discrétion. 

2.4.1.1 Part de revenus UFB

En participant au Programme Udemy for Business, vous acceptez que votre part de revenus soit calculée comme suit :

1. Chaque mois, Udemy calculera le total des frais d'abonnement mensuels payés à Udemy pour le compte de tous les Clients UFB actuels moins les Taxes sur les transactions, les frais de change et les frais de traitement de paiement tiers applicables.
2. Vingt-cinq pour cent (25 %) de ce montant sera attribué aux formateurs qui participent au Programme Udemy for Business (les « Revenus du formateur d'UFB »), tel que décrit plus en détail ci-dessous.
3. Chaque mois, Udemy calculera le nombre total de minutes de contenus (y compris les vidéos de cours, les questionnaires, les exercices pratiques et les exercices de codage) de la Sélection Udemy for Business consommées par tous les clients UFB actuels (le « Nombre total de minutes UFB consommées »). Le nombre total de minutes UFB consommées n'inclut pas les accès avec essai gratuit.
4. Chaque mois, Udemy calculera également combien de minutes totales UFB consommées sont attribuables à chacun des éléments de vos contenus inclus dans la Sélection Udemy for Business ce mois-là (les « Minutes de vos contenus UFB »).
5. Pour calculer votre part de revenus chaque mois, Udemy divisera les Revenus du formateur provenant d'UFB par le Nombre total de minutes consommées d'UFB, puis multipliera ce montant par minute par les Minutes de vos contenus UFB.

À mesure qu'Udemy met à disposition des types de contenu supplémentaires (tels que des évaluations et des exercices en laboratoire) via la Sélection Udemy for Business, nous pouvons mettre à jour la sous-section (3) ci-dessus afin de spécifier les types de contenus supplémentaires qui seront inclus dans les calculs pour déterminer le total des minutes UFB consommées et vos minutes de contenu UFB.

2.4.2 Programme d'abonnement Udemy

La sélection d'abonnements Udemy (la « Sélection d'abonnements Udemy ») est une sélection de contenus et de fonctionnalités, disponible sur abonnement, pour les clients particuliers et professionnels (les « Clients abonnés d'Udemy »). 

En participant au programme d'abonnement Udemy, vous acceptez de rendre disponible votre contenu, comme convenu entre nous par écrit (y compris par e-mail), pour qu'il soit inclus dans la Sélection d'abonnements Udemy et la Sélection Udemy for Business, comme décrit dans la section 2.4.1 (Programme Udemy for Business). Pour les contenus accessibles via la Sélection Udemy for Business, votre part de revenu sera calculée conformément à la section 2.4.1.1 (Part de revenus UFB).

Nous pouvons choisir ou non d'inclure vos contenus dans la Sélection d'abonnements Udemy, et nous pouvons modifier cette sélection à tout moment, à notre entière discrétion. 

2.4.2.1 Part de revenus des abonnements Udemy

Pour tous vos contenus inclus dans la Sélection d'abonnements Udemy et auxquels accèdent les clients abonnés d'Udemy, qui ne sont pas des clients UFB accédant aux contenus via la Sélection Udemy for Business, votre part de revenu sera calculée comme suit : 

1. Chaque mois, Udemy calculera le total des frais d'abonnement payés par tous les clients actuels abonnés d'Udemy (autres que les clients UFB) pour ce mois, au prorata des mois partiels, moins les Taxes sur les transactions, les remboursements, les frais de change et les frais de traitement de paiement tiers applicables. 
2. Vingt-cinq pour cent (25 %) de ce montant sera attribué aux formateurs qui participent à la Sélection d'abonnements Udemy (les « Revenus du formateur des abonnements Udemy »), tel que décrit plus en détail ci-dessous. 
3. Chaque mois, Udemy calculera le nombre total de minutes de contenus (y compris les vidéos de cours, les questionnaires, les exercices pratiques et les exercices de codage) de la Sélection d'abonnnements Udemy consommées par tous les clients actuels abonnés d'Udemy (autres que ceux accessibles via la Sélection Udemy for Business) (le « Nombre total de minutes d'abonnements Udemy consommées  »).
4. Chaque mois, Udemy calculera également combien de minutes totales d'abonnements Udemy consommées sont attribuables à chacun des éléments de vos contenus inclus dans la Sélection d'abonnements Udemy ce mois-là (les « Minutes de vos contenus d'abonnements Udemy »).
5. Pour calculer votre part de revenus chaque mois, Udemy divisera les Revenus du formateur d'abonnements Udemy par le Nombre total de minutes d'abonnements Udemy consommées, puis multipliera ce montant par minute par les Minutes de vos contenus d'abonnements Udemy.

À mesure qu'Udemy met à disposition des types de contenus supplémentaires (tels que des évaluations et des exercices de laboratoires) via la Sélection d'abonnements Udemy, nous pouvons mettre à jour la sous-section (3) ci-dessus afin de spécifier des types de contenu supplémentaires qui seront inclus dans les calculs pour déterminer le total des minutes d'abonnements Udemy consommées et vos minutes de contenu d'abonnements Udemy.

2.4.3 Exclusivité des programmes d'abonnement

Sauf disposition contraire pour les questions d'évaluation ci-dessous, une fois que votre contenu est inclus dans la Sélection Udemy for Business ou la Sélection d'abonnements Udemy, vous acceptez de ne pas proposer de contenus à la demande, comme des cours préenregistrés, qui concurrencent directement ou nuisent aux ventes de ce contenu, sur un site ou une plate-forme autre que le vôtre. Pour plus de clarté, cela n'inclut pas les œuvres littéraires ni les formations pédagogiques dispensées en présentiel. Si vous choisissez de mettre fin à votre participation au Programme Udemy for Business ou au Programme d'abonnements Udemy vous acceptez que cette clause d'exclusivité reste en vigueur jusqu'à ce que nous retirions votre contenu de la Sélection concernée.

2.4.4 Résiliation des programmes d'abonnement

Vous pouvez choisir de mettre fin à votre participation au Programme Udemy for Business ou au Programme d'abonnements Udemy à tout moment, en envoyant un e-mail à instructorsupport@udemy.com. Udemy retirera vos contenus de la Sélection Udemy for Business ou de la Sélection d'abonnements Udemy, selon le cas, dans les 12 mois suivant la résiliation et continuera à vous payer la part des revenus basée sur les taux alors en vigueur jusqu'à ce que vos contenus soient retirés de la Sélection concernée. 

Une fois que votre contenu est retiré pour une raison quelconque de la Sélection Udemy for Business ou de la Sélection d'abonnements Udemy, les clients UFB ou les clients abonnés d'Udemy, selon le cas, ne pourront plus s'inscrire à votre contenu et vous ne gagnerez plus de parts de revenu du programme concerné. Toutefois, tout client abonné d'Udemy ou tout participant d'un client UFB qui s'est précédemment inscrit à votre contenu continuera à pouvoir accéder à ce contenu aussi longtemps qu'il restera abonné à la sélection concernée.

2.4.5 Évaluations

Les évaluations d'Udemy (les « Évaluations ») sont des questions-réponses avec des explications (qui correspondent chacune à une « question d'évaluation ») permettant de mesurer les compétences et l'apprentissage sur certains sujets, compétences, domaines ou professions. Les évaluations sont mises à disposition par Udemy sous forme de contenu indépendant, distinct des cours. Pour plus de précision, les exercices pratiques, les questionnaires, les exercices de codage et les exercices en laboratoire ne sont pas considérés comme des évaluations ou des questions d'évaluation. 

En fournissant une question d'évaluation, comme convenu entre nous par écrit (y compris par e-mail), vous acceptez de vous conformer aux conditions supplémentaires de cette section.

Nous pouvons choisir ou non d'inclure votre question d'évaluation sur Udemy.com, dans la Sélection Udemy for Business et/ou dans la Sélection d'abonnements Udemy, et nous pouvons modifier cette sélection à tout moment, à notre entière discrétion. Si votre question d'évaluation est incluse dans la Sélection Udemy for Business ou la Sélection d'abonnements Udemy, vous serez soumis aux conditions applicables à la sélection ci-dessus. 

Vous acceptez que vos questions d'évaluation soient conformes à tous les critères convenus par écrit (y compris par e-mail) entre vous et Udemy, tels que le sujet, le format, le domaine, le niveau de difficulté et la quantité.

2.4.5.1 Exclusivité des évaluations 

En fournissant votre question d'évaluation, vous accordez à Udemy une licence exclusive pour utiliser, copier, reproduire, distribuer, afficher, publier et préparer des travaux dérivés à partir de votre question d'évaluation. Vous acceptez de ne pas mettre votre question d'évaluation à la disposition d'autres personnes (y compris par l'intermédiaire de votre propre site ou plate-forme), de ne pas accorder de licence sur ce contenu et de ne pas permettre à un tiers de le faire.

2.4.5.2 Résiliation des évaluations

Vous pouvez choisir de mettre fin à votre licence pour une question d'évaluation à tout moment en envoyant un e-mail à instructorsupport@udemy.com. Udemy retirera votre question d'évaluation des services dans les 12 mois suivant la résiliation et continuera à vous payer toute part de revenu applicable basée sur les taux alors en vigueur, jusqu'à ce que votre question d'évaluation soit retirée de la partie concernée des services. 

2.5 Retrait

Sauf indication contraire ci-dessus, vous pouvez vous retirer des Programmes promotionnels à tout moment. Toutefois, votre contenu demeurera disponible pour toutes les ventes, campagnes ou promotions applicables déjà actives au moment où vous vous désabonnez, jusqu'à ce que ces ventes, campagnes ou promotions soient terminées.

3. Modifications

Nous nous réservons le droit de mettre à jour la présente Politique à tout moment pour clarifier nos pratiques ou tenir compte de pratiques nouvelles ou différentes. Toute modification importante vous sera communiquée par le biais d'un e-mail à l'adresse électronique associée à votre compte ou via un message publié par nos Services. Sauf mention contraire, les modifications prennent effet le jour de leur publication.

4. Comment nous contacter ?

Si vous avez des questions au sujet de la présente Politique, veuillez contacter notre équipe de support.