Udemy est légalement tenu de collecter les taxes de transaction applicables, y compris la TVA (taxe sur la valeur ajoutée), la TPS (taxe sur les produits et services) ou d'autres types de taxes de vente, pour les achats, qui peuvent varier en fonction de la juridiction locale, de l'État et du pays du participant.
Cet article explique aux formateurs comment Udemy gère la TVA/TPS.
- Consultez les réponses aux questions fréquemment posées par les participants sur les taxes facturées lors d'achats sur Udemy.
Comment Udemy gère-t-elle la TVA/TPS pour les achats ?
La TVA, ou taxe sur la valeur ajoutée, et la TPS, ou taxe sur les produits et services, sont une sorte de taxe sur la consommation de produits et de services. La taxe sur la consommation en vigueur au Japon est un type de TVA. Les taux de TVA/TPS et les règlements associés varient selon les zones géographiques.
Udemy gère actuellement la TVA/TPS pour l'ensemble des achats réalisés par les participants sur le site Web conformément aux réglementations fiscales locales. Dans les pays où s'applique la TVA/TPS, Udemy affiche les prix « TTC » (toutes taxes comprises) des cours et les participants de ces pays voient les prix TTC comme un montant total unique, à l'instar des autres biens et services vendus dans leur pays. Les participants recevront par e-mail un reçu qui indiquera le prix des cours hors taxes et la TVA/TPS séparément.
La TVA/TPS sur les appareils mobiles
Apple et Google, qui gèrent respectivement l'App Store et Google Play, traitent tous les achats sur la plate-forme mobile et gèrent la TVA/TPS.